Un camping-cariste reçoit une amende astronomique pour avoir circulé dans la banlieue de Londres

Nous avons reçu un coup de fil d’un lecteur camping-cariste qui revenait d’un séjour au Royaume-Uni. Il ne nous appelait pas pour nous raconter son voyage, mais pour nous faire part de la forte amende qu’il a reçu. Deux mois après être passé dans une zone à basse émission (Low Emission Zone), dans la banlieue proche de Londres, les autorités anglaises lui ont envoyé une contravention d’un montant de 1 219 € !

Panneau ULEZ dans la banlieue proche de Londres

Les zones à faibles émissions de Londres existent depuis 2008, et concernent la banlieue proche de la capitale. Ces LEZ (Low Emission Zone) sont des zones où les usagers doivent payer une redevance sur la pollution routière. Le prix varie en fonction de plusieurs paramètres : le poids, le type de véhicule et la norme d’émission. Cette dernière se détermine principalement en fonction de l’année de votre véhicule. Cela se matérialise sous forme d’un tableau, classant les véhicules en 7 catégories allant de EURO 0 (véhicules anciens et très polluants) jusqu’à EURO VI (véhicules récents et peu polluants), la norme prévoit d’ajouter prochainement une catégorie EURO VII.

Voici un récapitulatif des classes EURO en fonction de l’année de la date de première mise en circulation pour les poids lourds (la classification est différente pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes).

Classification de la norme EURO (véhicules de +3,5t)

Depuis le 1er mars 2021, les camping-cars (et tous les véhicules de plus de 3,5 tonnes) doivent appartenir à la catégorie EURO VI pour pouvoir rouler librement dans ces zones. Si ce n’est pas le cas, il faut payer une taxe journalière, sur le site des transports de Londres afin de pouvoir circuler librement. Là où l’histoire se transforme en délire, c’est que dans le cas présent, le camping-cariste conduit un Rapido datant de 2019, qui appartient donc à la catégorie EURO VI. Il n’aurait donc pas dû recevoir de contravention ! En effet, lorsque l’on se rend sur le site des transports londoniens pour consulter le montant des amendes attribués, il y a de quoi être ébahi par les montants réclamés.

• Véhicules entre 1,2 et 3,5 tonnes qui ne correspondent pas à EURO VI = 500£ (environ 580 €)

• Véhicules de plus de 3.5 tonnes qui ne correspondent pas à EURO VI = 1000£ (environ 1 158 €)

• Véhicules de plus de 3,5 tonnes qui ne correspondent pas à EURO IV = 2000£ (environ 2 325 €)

Détails de la contravention reçue par le lecteur camping-cariste

Ces amendes faramineuses sont forcément problématiques, surtout lorsque l’on n’est pas en infraction ! Cette réglementation et le montant des amendes engendrent des situations surréalistes, comme l’histoire de ce transporteur routier qui effectue fréquemment des livraisons sur la capitale britannique et qui a reçu plus de 300 amendes en 15 jours pour un total de plus de 200 000 €.

Les personnes ayant reçu ces amendes doivent les payer à une entreprise privée allemande du nom d’EPCPLC (Euro Parking Collection PLC) qui gère les règlements. C’est d’ailleurs sur un compte allemand que les virements doivent être réalisés. C’est ainsi : la commune de Londres délègue ses fonctions de recherche, d’émission et de collecte d’avis/amendes/frais liés à la circulation pour les véhicules immatriculés en dehors de la juridiction du Royaume-Uni.

Détails du paiement de la contravention à EPCPLC

Notre lecteur camping-cariste a contesté la contravention et attend un retour de l’entreprise allemande. Cette situation concerne des dizaines, si ce n’est des centaines de français (camping-caristes ou simple automobilistes) confrontés avec à cette situation. Un groupe Facebook a d’ailleurs été créé pour échanger les informations.

Attention ! La Ultra Low Emission Zone (ULEZ) a été élargie depuis le 25 octobre 2021. Cependant, elle concerne uniquement les usagers ayant des véhicules de moins de 3,5 tonnes et ne respectant pas la norme EURO VI. Le ministère des transports a annoncé que cette zone sera de nouveau élargie dès le 29 août 2023. Elle devrait alors couvrir l’ensemble des arrondissements de Londres. Les propriétaires des véhicules impactés devront alors payer 12,5 £ par jour sous peine de recevoir une amende de 160 £.

Carte des ULEZ (jaune et vert clair) et LEZ (vert foncé)

Nos conseils :

Évitez autant que possible de passer par Londres et ses alentours.

Si vous souhaitez tout de même passer par là :

Enregistrez votre véhicule sur le site d'EPCPLC en amont de votre voyage pour vérifier si vous pouvez circuler librement et si ce n’est pas le cas, combien cela vous coûtera en taxes. N’hésitez pas à imprimer la page qui pourra vous servir de preuve.
Payez la taxe en amont (jusqu’à 90 jours avant) sur le site des transport de Londres.
Téléchargez l’application TFL et n’hésitez pas à imprimer la carte de Londres avec les LEZ et les ULEZ.
Enfin, conservez toutes les preuves de paiements.

Si vous recevez une amende pour être passé dans une LEZ et que vous n’aviez pas payé de taxe, plusieurs solutions s’offrent à vous :

Payer l’amende.
Contester l’amende sur le site d’EPC (la société privée en charge de la récolte et de l’envoi des contraventions).
Si vous ne payez pas l’amende, sachez que la société privé allemande ne peut légalement pas vous obliger à payer.

Olivier Rangeon, avocat en droit international a été questionné à ce sujet par nos confrères de « Nord Littoral », il précise que « les personnes qui se sont fait sanctionner n’ont pas à répondre aux courriers, que ce soit pour payer ou pour contester l’amende ». Gardez tout de même à l’esprit que si vous ne payez pas l’amende et que vous faîtes le mort, comme le suggère Olivier Rangeon, vous ne pourrez sans doute plus vous rendre avec votre véhicule au Royaume-Uni sans risquer de nouvelles amendes, voire la saisie du véhicule.

Quoi qu’il en soit, restez vigilants si vous êtes de passage dans la banlieue de Londres afin d’éviter de « big » amendes pour avoir traversé des zones « low emission »…